ARTICLE 1er – Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services (ci-après, les « Conditions Générales ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes de Produits et Services réalisées in situ ou depuis le site www.hardipilates.com (ci-après, le « Site ») appartenant à HARDI, SAS au capital de [-] €, dont le siège social est situé 14 rue Godefroy Cavaignac, 75011 Paris, inscrite au RCS de Paris sous le numéro 922 424 494 et exerçant son activité sous l’enseigne HARDI (ci-après, « HARDI ») auprès d’acheteurs (ci-après, le « Client »), désirant acquérir les produits (ci-après, les « Produits ») ou bénéficier des prestations de services (ci-après, les « Services ») proposés par HARDI au sein de son studio.
Les Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente ou vente en ligne de Produits et Services proposés par HARDI au Client, à partir du Site, ou au sein de son studio.
Le fait pour le Client, de commander sur le Site www.hardipilates.com des Produits et Services emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales qui prévalent sur toutes autres conditions et notamment celles applicables pour les ventes au sein du studio. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir acceptées sans réserve avant son achat de Produit ou de Service. A cet égard, elles lui sont opposables conformément aux termes de l’article 1119 du code civil.
La vente de Produits ou Services est réputée conclue à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.
Ces Conditions Générales pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en ligne sur le Site à la date de passation de la commande.
Les Conditions Générales sont disponibles au siège social de HARDI et sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits et Services proposés par HARDI.
ARTICLE 2 – Informations précontractuelles
Article 2.1
Le Client reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales et de toutes les informations listées à l’article L221-5 du code de la consommation.
Article 2.2
Sont transmises au Client, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :
Les caractéristiques essentielles des Services.
Le prix des Services et des frais annexes.
En l’absence d’exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel HARDI s’engage à exécuter le Service, quel que soit son prix.
Les informations relatives à l’identité de HARDI, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités.
Les informations relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l’existence et aux modalités de mise en œuvre des garanties et autres conditions contractuelles.
Article 2.3
HARDI communique au Client les informations suivantes :
Son nom ou sa dénomination sociale, l’adresse géographique de son établissement et, si elle est différente, celle du siège social, son numéro de téléphone et son adresse électronique.
Les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat, ainsi que les modalités prévues par HARDI pour le traitement des réclamations.
En cas de vente, l’existence et les modalités d’exercice de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-1 et suivants du code de la consommation, de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du code civil, ainsi que, le cas échéant, de la garantie commerciale et du service après-vente respectivement visés aux articles L. 217-15 et L. 217-17 du code de la consommation.
La durée du contrat, lorsqu’il est conclu à durée déterminée, ou les conditions de sa résiliation en cas de contrat à durée indéterminée.
Article 2.4
HARDI indique, en ce qui concerne le contenu numérique :
Toute interopérabilité pertinente de ce contenu avec certains matériels ou logiciels dont HARDI a ou devrait raisonnablement avoir connaissance.
ARTICLE 3 – Description des Services
Le Client a la possibilité de passer sa commande de Services en ligne sur le Site dans la limite des stocks et disponibilités. HARDI propose différents types de Services définis et dont les tarifs sont détaillés dans l’Annexe « Services et Tarifs » des présentes et sur la plateforme de réservation Bsport.
Les Services sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le Site. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de HARDI ne pourrait être engagée.
ARTICLE 4 – Conditions d’accès aux Services et règlement intérieur
Pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité des Services et permettre à chaque Client de participer, l’accès aux Services est conditionné au respect des règles suivantes :
Le Client devra se présenter quelques minutes avant l’heure de début du cours afin d’avoir le temps de se préparer. Pour des raisons de sécurité résultant de la nécessité de participer à la séance d’échauffement, le Client ne pourra participer au cours s’il arrive avec plus de 5 minutes de retard.
Les cartes, abonnements et cartes cadeaux sont nominatifs et ne peuvent en aucun cas être cédés à un tiers.
L’heure de début de réalisation des Services ne sera pas décalée en cas de retard du Client, quel qu’en soit la cause.
Le Client devra respecter le règlement intérieur de HARDI, reproduit à l’article 14 des présentes, sous peine d’expulsion du cours sans remboursement.
ARTICLE 5 – Formation de la commande
Article 5.1 – Condition de la commande
Le Client doit être majeur au moment de la passation de la commande.
En cas d’indisponibilité d’un Service, le Client en sera informé soit directement par un message sur le Site soit par courrier électronique.
En commandant les Services, le Client certifie qu’il s’est assuré qu’il n’est l’objet d’aucune contre-indication à la pratique du sport et plus particulièrement des activités proposées par HARDI.
Le nombre de places à chacun des cours étant limité, il est conseillé au Client de réserver ses cours soit sur le Site soit directement auprès du studio HARDI.
Article 5.2 – Signature électronique
La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire ou IBAN du Client et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’accord de celui-ci à :
– l’exigibilité des sommes dues au titre de la commande ;
– la signature et l’acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.
En cas d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire, le Client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter HARDI.
Article 5.3 – Validation de la commande
Pour que la commande soit validée, le Client devra accepter, en cliquant à l’endroit indiqué, les présentes Conditions Générales.
La commande sera considérée comme définitive à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des Services disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.
Pour toute question relative au suivi d’une commande, le Client doit envoyer un mail à l’adresse suivante : contact@hardipilates.com.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de HARDI dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
ARTICLE 6 – Prix
Les Produits et Services sont fournis aux prix en vigueur figurant sur le Site et sur la plateforme de réservation Bsport. Le prix des Services est détaillé sur le Site – rubrique « Tarifs » – et sur Bsport. HARDI se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.
Les prix sont exprimés en Euros TTC.
Les prix ne comprennent pas les éventuels frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le Site et chez HARDI et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.
Le prix de la commande de cartes et d’abonnements peut être payé en plusieurs versements selon un échéancier défini d’un commun accord avec HARDI, lorsque cette option est proposée sur Bsport ou en studio.
ARTICLE 7 – Conditions de paiement
Sauf accord contraire de HARDI, le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client :
Soit par paiement sécurisé sur le Site Internet, par cartes bancaires uniquement via la plateforme BSport: Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues, prélèvement SEPA, ou tout autre moyen proposé sur Bsport.
HARDI ne prend pas en charge les paiements par CB ou par chèque sur place.
En outre, HARDI se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes effectuées par le Client et de lui interdire l’accès aux cours.
ARTICLE 8 – Disponibilité des Services
Pour des raisons d’organisation des ressources et de disponibilité des places pour les cours, les réservations pour les cours collectifs et les cours privés doivent impérativement être annulées jusqu’à 24 heures avant ceux-ci. A défaut d’annulation dans le délai impératif de 24 heures avant le début du cours, le montant ou la durée du cours sera dû et déduit de la carte, de l’abonnement ou de la carte cadeau. A défaut de règlement de cette pénalité, le Client ne pourra accéder à un prochain cours. Les cours collectifs et privés ne pourront être décalés si le Client arrive en retard.
Définitivement empêché pour des causes de santé ou professionnelles, et sur présentation de justificatifs adéquats dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de la prise d’effet du justificatif, le Client – bénéficiant d’un abonnement d’une durée initiale minimale de 3 mois ou d’une carte valable 10 cours ou plus – pourra demander la résiliation unilatérale de son contrat. Il sera alors remboursé au prorata des Services déjà consommés selon les modalités de calcul des unités des cours à l’unité (cf. page Tarifs et Bsport), déduction faite des charges (TVA, frais de dossier, etc.).
Momentanément empêché pour des causes de santé ou professionnelles, et sur présentation de justificatifs adéquats dans un délai maximum de 15 jours à compter de la date de la prise d’effet du justificatif, le Client pourra demander à prolonger la durée de son contrat de la durée de son empêchement, dans la limite de 3 mois par année civile.
ARTICLE 9 – Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, si le Client a acheté les Services sur le Site Internet, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la livraison des Produits ou de la commande des Services pour exercer son droit de rétractation auprès de HARDI, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement.
Le droit de rétractation peut être exercé chez HARDI, à l’aide du formulaire de rétractation disponible sur place, auquel cas un accusé de réception sur un support durable sera immédiatement communiqué au Client par HARDI, ou de toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix des Services achetés sur le Site Internet et, le cas échéant, les frais de livraison sont remboursés, les unités de cours éventuellement déjà consommées étant facturées au tarif unitaire en vigueur.
L’échange ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par HARDI, de la demande de rétractation. HARDI pourra différer le remboursement jusqu’à récupération, le cas échéant, des sommes dues au titre de Services déjà exécutés à la demande expresse du Client.
Si, avec l’accord du Client, les Services ont été pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation, le Client renonce expressément à son droit de rétractation.
Les Services déjà exécutés pour lesquels le droit de rétractation interviendrait dans un délai inférieur à ceux prévus pour leur annulation selon la grille tarifaire consultable sur le Site et sur Bsport ne pourront être remboursés.
ARTICLE 10 – Garantie et Responsabilité
Les Services sont conformes à la réglementation en vigueur en France et sont commercialisés à l’intention de non-professionnels.
Le tarif peut différer selon la catégorie de l’utilisateur : particulier ou professionnel. Pour les professionnels, une majoration pourra être appliquée. Le tarif pourra également être adapté par rapport au type d’accompagnement mis en œuvre et à la durée prévue (par exemple : accompagnement de dirigeants, coaching d’équipe, formations spécifiques).
Responsabilité au titre des Services
Les Services sont assurés par des professionnels expérimentés qui sont chargés de leur mise en œuvre.
Les cours pourront être annulés à tout moment par HARDI sans avoir à justifier des raisons de leur annulation sous réserve d’en informer les Clients avec un préavis minimal de 1 heure. Une telle annulation pourra en particulier intervenir si moins de 2 élèves sont inscrits à un cours collectif ou semi-privé, en cas d’empêchement du professeur ou en cas de problème inhérent au local de HARDI. Dans ce cas les cours seront crédités sous la forme d’unités de cours pour les cartes, abonnements et cartes cadeaux ; il en est de même des achats à l’unité qui ne peuvent pas faire l’objet d’un remboursement.
HARDI se réserve également le droit d’annuler les cours à tout moment et sans préavis en cas de problème de sécurité.
HARDI met à disposition des Clients un espace vestiaire leur permettant de se changer ainsi que des casiers. Les affaires des Clients restent sous leur entière responsabilité et la responsabilité de HARDI ne saurait être engagée en cas de perte, de détérioration ou de vol dès lors qu’aucune faute ne pourra être retenue à l’encontre de HARDI ni de ses installations.
ARTICLE 11 – Protection des données à caractère personnel
Conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, HARDI met en place un traitement de données personnelles qui a pour finalité la vente et l’exécution des Services définis aux présentes Conditions Générales.
HARDI s’engage à assurer la protection des données personnelles des Clients et de l’ensemble des données personnelles obtenues dans le cadre de l’utilisation du Site et de la plateforme Bsport.
Le Client est informé des éléments suivants :
HARDI, dont les coordonnées figurent en en-tête des présentes, est responsable du traitement.
Les données à caractère personnel des Clients sont traitées pour l’exécution des commandes passées par le Client sur le Site et sur Bsport.
Aucun transfert hors Union Européenne des données à caractère personnel des Clients n’est prévu, sauf obligation légale ou contractuelle dûment portée à la connaissance du Client.
Les données à caractère personnel des Clients traitées sont conservées pour la durée nécessaire à l’exécution du contrat, augmentée des délais légaux de prescription.
Le Client concerné par le traitement de ses données à caractère personnel dispose du droit de demander au responsable du traitement l’accès à ses données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, ou du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité des données. Ce droit peut être exercé en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à HARDI, 14 rue Godefroy Cavaignac, 75011 Paris ou à l’adresse électronique contact@hardipilates.com.
Le Client concerné par le traitement de ses données à caractère personnel a le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Les données à caractère personnel demandées lors de la commande sont nécessaires à l’établissement de la facture (obligation légale), sans quoi la commande ne pourra pas être passée.
Aucune décision automatisée ou profilage n’est mis en œuvre au travers du processus de commande.
ARTICLE 12 – Propriété intellectuelle
Le contenu du Site internet est la propriété de HARDI et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
En outre, HARDI reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, vidéos et autres contenus réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture et de la présentation des Produits et Services.
ARTICLE 13 – Clauses diverses
Article 13.1 – Non-validation partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Article 13.2 – Non-renonciation
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes Conditions Générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.
Article 13.3 – Langue du contrat
Les présentes Conditions Générales sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Article 13.4 – Loi applicable
Les présentes Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige survenant à propos de l’exécution, de la résiliation ou de l’interprétation des Conditions Générales, les parties s’efforceront de régler leur différend à l’amiable.
Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
Sous réserve des dispositions légales d’ordre public applicables, tout différend lié ou résultant de la validité, de l’exécution, de l’interprétation ou de la formation des présentes Conditions Générales fera l’objet en priorité d’une demande à HARDI pour obtenir une solution amiable et, à défaut de conciliation, sera porté devant la juridiction exclusive des tribunaux compétents de Paris (France).
ANNEXE – Services et Tarifs
Cette Annexe décrit les Services et les principes de Tarifs de ceux-ci. Les tarifs détaillés sont consultables sur la plateforme de réservation Bsport et sur le Site.
HARDI propose différents types de Services, à savoir :
– des cours collectifs réguliers selon des formules au temps passé ou sur abonnements ;
– des cours en ligne ;
– des cours privés ;
– des prestations d’animation d’enterrements de vie de jeune fille ;
– des prestations de type « shows » (spectacles), « workshops » ;
– des prestations de location de salle ;
– des prestations de shooting photos.
COURS COLLECTIFS RÉGULIERS
Les cours réguliers ont une durée de 55 minutes et sont définis selon un calendrier préétabli par HARDI.
1.1. À l’UNITE
Les cartes ou achats de cours à l’unité sont valables pour la durée indiquée sur Bsport à compter de la date d’achat par le Client.
Les tarifs (1er cours, cours d’essai, cours à l’unité) sont consultables sur Bsport et sur le Site.
Les cours peuvent être achetés soit directement chez HARDI, soit sur le Site via Bsport.
1.2. CARTES (nominatives)
Les cartes de cours (multi-séances) sont nominatives.
Les différentes formules (nombre de crédits, prix, durée de validité, possibilités de paiement en plusieurs fois) sont détaillées sur Bsport et sur le Site.
Chaque carte est valable pour la durée indiquée au moment de l’achat, à compter de la date d’achat par le Client.
1.3. ABONNEMENTS (nominatifs)
Avec les abonnements, le Client a accès à un nombre déterminé de cours par mois selon la formule choisie. La durée d’engagement minimum est de [par exemple : 3] mois. L’abonnement sera ensuite tacitement reconduit chaque mois dès la fin de l’engagement initial.
Cette tacite reconduction pourra s’arrêter lorsque le Client en exprimera la volonté en respectant un préavis de 1 mois avant la date de renouvellement et exclusivement par e-mail à contact@hardipilates.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception.
La réservation pour les cours collectifs se fait en ligne (Bsport) ou auprès du studio.
Conformément à l’ARTICLE 8 des Conditions Générales, pour des raisons d’organisation des ressources et de disponibilité des places pour les cours, les réservations pour les cours collectifs doivent impérativement être annulées jusque 24 heures avant ceux-ci. A défaut d’annulation dans le délai impératif de vingt-quatre (24) heures avant le début du cours, le montant ou la durée du cours sera dû ou déduit de la carte ou de l’abonnement et aucun remboursement ne sera effectué. A défaut de règlement de cette pénalité, le Client ne pourra accéder à un prochain cours. Les cours collectifs et privés ne pourront être décalés si le Client arrive en retard.
COURS EN LIGNE
Le Client choisit parmi le panel de cours et programmes en ligne, sur le Site ou via la plateforme indiquée. Une fois le paiement effectué, le cours ou le programme est considéré comme dû. Il n’est pas remboursable. Le montant est dû et aucun remboursement ne sera effectué.
LOCATION DE SALLE
Selon les créneaux disponibles et définis au préalable par HARDI.
Le tarif pour privatiser une salle de pratique ou l'intégralité du studio sont précisés sur simple demande de devis à contact@hardi.com
Service non disponible sur le Site. La réservation se fait par téléphone, email ou auprès des responsables au studio.
Le Client pourra annuler sa réservation jusqu’à [par exemple : 7] jours avant la réalisation de celle-ci. Au-delà, le montant de la réservation reste dû.
COURS PRIVÉ
Cours privé de 55 minutes : les tarifs sont disponibles sur Bsport.
La réservation se fait uniquement sur la plateforme Bsport dans les cours sur Rendez-vous selon les disponibilités des professeurs.
Conformément à l’ARTICLE 8 des Conditions Générales, pour des raisons d’organisation des ressources et de disponibilité des places pour les cours, les réservations pour les cours collectifs et les cours privés doivent impérativement être annulées jusque 24 heures avant ceux-ci. A défaut d’annulation dans le délai impératif de 24 heures avant le début du cours selon qu’il s’agit d’un cours collectif ou d’un cours privé, le montant ou la durée du cours sera dû et aucun remboursement ne sera effectué en cas d’annulation au-delà de ce délai ou si le Client ne se présente pas au cours. A défaut de règlement de cette pénalité, le Client ne pourra accéder à un prochain cours. Les cours collectifs et privés ne pourront être décalés si le Client arrive en retard.
ARTICLE 14 – Règlement intérieur
Le Client devra respecter le règlement intérieur de HARDI reproduit ci-après, sous peine d’expulsion du cours sans remboursement.
Pas de chaussures portées en ville dans la salle de cours. Il convient de se déchausser dès l'entrée dans le studio.
Avoir une tenue adéquate pour le sport : short ou legging, débardeur ou tee-shirt.
Accès du studio interdit aux personnes mineures sans autorisation parentale.
Il est interdit de fumer et de boire de l’alcool dans les locaux.
Pas de bijoux, ni piercing durant aucun cours.
Passées 5 minutes de retard, aucun élève ne sera admis en cours. Aucun remboursement, ni total ni partiel, ne sera envisagé en cas de retard de la part de l’élève et/ou de son refus par le professeur.
Aucun spectateur au cours sauf accord exceptionnel de la direction.
Pour le confort de tous, l'élève s'engage à avoir une hygiène corporelle irréprochable.
Aucun comportement dangereux pour soi ou pour les autres.
L’élève s’engage à ne pas tenter de mouvements ou figures qui ne seraient pas demandés au préalable par le professeur.
Pas de dégradation du matériel ou des locaux.
Pas de personne en état d’ivresse, sous emprise de drogue ou de médicaments dangereux.
Animaux interdits.
Interdiction de manger dans la salle de cours et dans les vestiaires.
Il convient d'avertir au professeur toute pathologie ou blessures avant le début du cours.
Les personnes blessées et enceintes ne sont pas autorisées à suivre un cours sauf accord préalable et écrit du professeur ; HARDI n’engage aucunement sa responsabilité dans le cas où une personne avec un état de santé cité ci-dessus participerait au cours sans information préalable.
L'élève doit participer aux cours de son niveau d'appartenance (débutant, intermédiaire, avancé). Le professeur se réserve le droit d'autoriser l'élève à accéder à un cours ne correspondant pas à son niveau d'appartenance.
Tout cours entamé est dû dans son intégralité.
Toute annulation à un cours doit se faire au plus tard 24 heures à l’avance. Dans le cas contraire, sauf sur présentation d’un justificatif médical ou professionnel, le cours sera dû. A régler ou à décompter directement de la carte de cours, de l’abonnement ou de la carte cadeau.
Les règles de bon voisinage et de vie en communauté, et notamment le respect d’autrui, doivent être scrupuleusement respectées. Les comportements irrespectueux, injurieux, racistes, homophobes, sexistes, ou visant à mettre mal à l’aise les participants ou membres de l’équipe, ne sont pas tolérés et peuvent donner suite à une exclusion sans remboursement.
Toute présence à un cours, même en tant que simple spectateur, est considérée comme une inscription et donc soumise aux tarifs en vigueur, sauf accord exceptionnel de la direction.
La direction se réserve le droit d’annuler un cours si le nombre d’élèves est inférieur à deux (2). Le cas échéant, le cours ne sera pas décompté.
Les téléphones portables doivent être éteints ou mis en mode silencieux sans vibreur durant les cours.
A l’arrivée comme au départ, silence et discrétion sont de rigueur afin de préserver le bon déroulement des cours.
Les élèves, intervenants et professeurs sont tenus de respecter les règles élémentaires de sécurité, de lire les panneaux concernant les mesures de prévention contre les risques d’incendie et d’en respecter les consignes.
La salle de cours, les vestiaires et sanitaires doivent être laissés dans un état d’ordre et de propreté convenable.
HARDI ne pourra être tenu pour responsable des accidents corporels engendrés par la pratique de l’activité ainsi que des vols ou de la détérioration des effets personnels que pourraient subir les élèves, professeurs et intervenants, dès lors qu’aucune faute ne peut lui être imputée. Les personnes souhaitant être couvertes pour ce type de risques sont invitées à faire les démarches nécessaires auprès de leur compagnie d’assurance.
Le Client certifie avoir une assurance responsabilité civile.
Les cartes cadeaux sont valables 12 mois à compter de leur date d'achat, sans échange ni remboursement.
Les cartes de cours et abonnements ne pourront plus être utilisés par leur titulaire au-delà de la date de validité. La durée de validité de la carte ou de l’abonnement ne peut pas être prolongée sauf sur présentation d’un justificatif médical ou professionnel, dans les conditions prévues à l’article 8.
Les cartes de cours, cartes cadeaux et abonnements sont nominatifs, non échangeables et non remboursables, sauf cas prévus à l’article 8.
Le studio est ouvert selon des horaires variables. Les horaires et jours d’ouverture, y compris les périodes de fermeture annuelle, sont indiqués et régulièrement mis à jour sur le Site et sur Bsport. Les cours ne peuvent pas faire l’objet d’une récupération dans le cadre des abonnements pendant les périodes de fermeture.
Droits à l'image
Autorisation spécifique de captation et de diffusion de l’image
J’accepte expressément que HARDI puisse capter mon image par photographie et/ou vidéo lors des cours, ateliers, événements et autres activités organisés au sein du studio ou en lien avec celui-ci, et autorise HARDI à reproduire et diffuser ces contenus, à titre gratuit, uniquement à des fins d’information, de communication et de promotion de ses activités, sur les supports de communication suivants : site internet, pages de réseaux sociaux, newsletters, brochures, affiches, flyers et tout support promotionnel édité par HARDI. Cette autorisation est accordée pour une durée de 3 ans à compter de mon acceptation et pour une diffusion sans limitation géographique liée à l’usage d’internet. Je suis informé(e) que ce consentement est facultatif, qu’il est distinct de mon acceptation des CGV, et que je peux le retirer à tout moment pour l’avenir en adressant ma demande à contact@hardipilates.com
Décharge corporelle
En validant son inscription, sa réservation ou son achat, le Client reconnaît avoir lu et accepté sans réserve le présent article relatif à la déclaration d’aptitude, à l’acceptation des risques et à la responsabilité.
Le Client déclare avoir pleine capacité pour contracter et participer aux Services proposés par HARDI. Il reconnaît que les activités dispensées par HARDI, notamment les cours de Pilates, de mobilité, de renforcement, les cours collectifs, semi-privés, privés, les ateliers, événements, prestations ponctuelles, cours sur machines et activités associées, constituent des activités physiques et sportives impliquant une participation active du Client, laquelle suppose une condition physique adaptée, une vigilance constante ainsi que le strict respect des consignes données par l’équipe encadrante.
Le Client déclare expressément, au moment de son inscription, de sa réservation et de chaque participation à un Service, qu’il est apte à pratiquer une activité physique et sportive et qu’il ne présente, à sa connaissance, aucune contre-indication médicale, pathologie, blessure, fragilité, incapacité, limitation fonctionnelle, grossesse à risque, traitement médical ou état de santé incompatible avec la pratique des activités proposées par HARDI. Il appartient exclusivement au Client, en cas de doute sur son aptitude physique ou médicale, de consulter préalablement un médecin ou tout professionnel de santé compétent avant toute participation aux Services proposés par HARDI.
Le Client s’engage à informer sans délai HARDI, préalablement à toute séance, de toute circonstance médicale ou physique particulière susceptible d’avoir une incidence sur sa pratique, sa sécurité ou celle des autres participants, notamment en cas de douleur, blessure, intervention chirurgicale récente, grossesse, période post-partum, malaise, traitement médical, pathologie chronique, limitations articulaires, musculaires, neurologiques, cardiaques, respiratoires ou de toute autre difficulté physique ou psychique pouvant nécessiter une adaptation, une contre-indication totale ou partielle, ou une abstention de pratique. Le Client reconnaît qu’à défaut d’une telle information, HARDI ne pourra adapter utilement son encadrement aux besoins spécifiques du Client.
Le Client reconnaît avoir été pleinement informé que la pratique des activités proposées par HARDI comporte des risques inhérents à toute activité physique et sportive, même lorsqu’elle est encadrée dans des conditions normales de sécurité. Ces risques incluent notamment, sans que cette liste soit limitative, les risques de fatigue, de courbatures, de douleurs musculaires ou articulaires, de contractures, d’élongations, de chutes, de pertes d’équilibre, de glissades, de faux mouvements, de traumatismes, de malaise, d’aggravation d’un état pathologique antérieur connu ou inconnu, ainsi que tout incident pouvant résulter d’une mauvaise appréciation de ses propres capacités physiques ou techniques.
Le Client reconnaît qu’il lui appartient de demeurer à l’écoute de son corps, d’évaluer ses propres capacités, de moduler son engagement physique en fonction de son état de santé, de son niveau, de sa fatigue et de ses éventuelles limitations, et de cesser immédiatement tout exercice ou participation en cas de douleur, gêne, vertige, essoufflement anormal, malaise ou sensation inhabituelle. Le Client s’engage, dans une telle hypothèse, à avertir immédiatement le professeur, coach ou représentant de HARDI présent lors de la séance.
Le Client s’engage à respecter strictement l’ensemble des consignes de sécurité, d’organisation, de placement, d’utilisation du matériel, d’exécution technique et plus généralement toutes instructions données par HARDI, ses professeurs, salariés, intervenants ou représentants. Il s’interdit notamment d’utiliser le matériel de manière non conforme, d’exécuter des mouvements non demandés, de tenter des variantes ou manipulations non autorisées, de participer à un cours manifestement inadapté à son niveau ou à son état de santé, ou d’adopter tout comportement imprudent, dangereux, agressif, irrespectueux ou contraire au règlement intérieur.
Le Client reconnaît que sa participation aux Services proposés par HARDI intervient sous sa responsabilité personnelle en ce qui concerne son aptitude physique, ses déclarations relatives à son état de santé, le choix de participer malgré une gêne ou une fragilité connue, le non-respect des consignes données, l’utilisation inadaptée du matériel, ainsi que plus généralement toute faute, imprudence, négligence ou abstention fautive qui lui serait imputable dans le cadre de sa pratique. Le Client reconnaît également être civilement responsable des dommages qu’il pourrait causer à autrui par sa faute ou son imprudence dans le cadre de sa participation aux activités sportives proposées.
Le Client reconnaît être informé de l’intérêt de souscrire et de maintenir en vigueur une assurance responsabilité civile personnelle couvrant les dommages qu’il pourrait causer à des tiers à l’occasion de sa participation aux Services, ainsi qu’une assurance individuelle accident ou toute garantie équivalente couvrant ses propres dommages corporels lorsqu’aucune responsabilité de HARDI ne serait engagée.
Le Client reconnaît que ses effets personnels, vêtements, objets de valeur, bijoux, appareils électroniques, accessoires et plus généralement tout bien lui appartenant qu’il apporte dans les locaux de HARDI ou à l’occasion d’un Service demeurent sous sa garde exclusive. Sauf faute prouvée de HARDI, de l’un de ses préposés ou défaillance avérée des installations mises à disposition, HARDI ne pourra être tenu responsable des pertes, vols, oublis ou détériorations affectant les effets personnels du Client.
Le Client reconnaît que la présente clause a pour objet de formaliser son information sur les risques normalement prévisibles inhérents à la pratique des activités proposées par HARDI, ses obligations personnelles de prudence, de loyauté et de transparence quant à son état de santé, ainsi que son engagement à respecter les règles de sécurité applicables. En conséquence, le Client accepte expressément de participer aux Services proposés par HARDI en connaissance de ces risques et dans le respect des présentes stipulations.
Il est toutefois expressément convenu que la présente clause ne saurait avoir pour objet ni pour effet d’exonérer, de limiter ou d’exclure la responsabilité de HARDI dans les hypothèses où celle-ci serait légalement engagée, notamment en cas de faute, de négligence, de manquement à une obligation légale ou contractuelle de sécurité, d’encadrement inadapté, de défectuosité ou de mauvais entretien des locaux, installations ou équipements, ou plus généralement dans toute hypothèse où une exonération de responsabilité serait interdite par les dispositions d’ordre public applicables.
Le Client reconnaît enfin que l’acceptation des risques normaux liés à la pratique sportive ne vaut que pour les risques normalement prévisibles et inhérents à l’activité exercée dans des conditions normales de sécurité et de respect des consignes, et ne prive en aucun cas le Client de ses droits légaux en cas de dommage causé par une faute imputable à HARDI ou à un tiers.